Actes 47

Objet
Convention de partenariat liant Carcassonne agglo et l’Ecole des Métiers de Fribourg (EMF)
Type d'instance
Décision du Président
Numéro d'acte
2025-140
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction Ressources Culture
Date du vote
29 mai 2025
Date de publication
02 mai 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
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Objet
Convention de partenariat liant Carcassonne agglo et l’Ecole des Métiers de Fribourg (EMF)
Type d'instance
Décision du Président
Numéro d'acte
2025-140
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction Ressources Culture
Date du vote
29 mai 2025
Date de publication
02 mai 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
Aucune annexe
Objet
Projet de retenue collinaire de Pradelles-en-Val – Avenant 1 au marché à procédure adaptée 24096PI
Type d'instance
Décision du Président
Numéro d'acte
2025-192
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction Gestion Durable de l'Eau
Date du vote
11 juin 2025
Date de publication
12 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
Aucune annexe
Objet
Demande de financement Natura 2000 – N2A_25A – Animation, élaboration et révision des DOCOB Natura 2000 (2025)
Type d'instance
Décision du Président
Numéro d'acte
2025-189
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction Planification et Transitions
Date du vote
05 juin 2025
Date de publication
11 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
Aucune annexe
Objet
Saison L’Envolée 2025/2026- Accueil du public jeune dans le cadre des « séances scolaires » et des séances « Scènes d’Enfance »
Type d'instance
Décision du Président
Numéro d'acte
2025-196
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction de la Programmation et du Développement Culturel
Date du vote
16 juin 2025
Date de publication
17 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
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Objet
Partenariat entre Carcassonne Agglo et diverses structures culturelles dans le cadre de la saison culturelle L’Envolée 2025/2026
Type d'instance
Décision du Président
Numéro d'acte
2025-195
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction de la Programmation et du Développement Culturel
Date du vote
16 juin 2025
Date de publication
17 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
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Objet
Le festival L’Envolée d’été 2026- Contrats de cession du droit d’exploitation de spectacles dans le cadre de la programmation.
Type d'instance
Décision du Président
Numéro d'acte
2025-194
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Département Culture
Date du vote
16 juin 2025
Date de publication
17 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
Aucune annexe
Objet
Saison culturelle L’Envolée 2025-2026 - Contrats de cession du droit d’exploitation de spectacles dans le cadre de la programmation
Type d'instance
Décision du Président
Numéro d'acte
2025-193
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Département Culture
Date du vote
16 juin 2025
Date de publication
17 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
Aucune annexe
Objet
Convention Pluriannuelle d’objectif passée avec l’association Explorarium, la Ville de Carcassonne et l’Etat (ANCT)
Type d'instance
Décision du Président
Numéro d'acte
2025-176
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction Cohésion Sociale Urbaine
Date du vote
02 juin 2025
Date de publication
04 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
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Objet
Convention Pluriannuelle d’objectif passée avec l’association Carcassonne Futsal Agglomération et l’Etat (ANCT)
Type d'instance
Décision du Président
Numéro d'acte
2025-177
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction Cohésion Sociale Urbaine
Date du vote
02 juin 2025
Date de publication
04 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
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Objet
Convention Pluriannuelle d’objectif passée avec l’association 11 Bouge et l’Etat (ANCT)
Type d'instance
Décision du Président
Numéro d'acte
2025-178
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction Cohésion Sociale Urbaine
Date du vote
02 juin 2025
Date de publication
04 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
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Objet
Convention Pluriannuelle d’objectif passée avec l’association Couleurs Citoyennes et l’Etat (ANCT)
Type d'instance
Décision du Président
Numéro d'acte
2025-179
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction Cohésion Sociale Urbaine
Date du vote
02 juin 2025
Date de publication
04 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
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Objet
Convention Pluriannuelle d’objectif passée avec l’association l’école de karaté, la Ville de Carcassonne et l’Etat (ANCT)
Type d'instance
Décision du Président
Numéro d'acte
2025-184
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction Cohésion Sociale Urbaine
Date du vote
03 juin 2025
Date de publication
05 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
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Objet
Réalisation d’une ligne de trésorerie d’un montant de 1 000 000 € auprès de la Caisse d’Epargne
Type d'instance
Décision du Président
Numéro d'acte
2025-190
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction des Affaires Financières
Date du vote
06 juin 2025
Date de publication
10 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
Aucune annexe
Objet
Association du Pays Carcassonnais – Renouvellement de l’adhésion - 2025
Type d'instance
Décision du Président
Numéro d'acte
2025-191
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Pôle Ressources et Prospective
Date du vote
06 juin 2025
Date de publication
10 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
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Objet
Convention Pluriannuelle d’objectif passées avec l’association les Francas, la Ville de Carcassonne et l’Etat (ANCT)
Type d'instance
Décision du Président
Numéro d'acte
2025-181
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction Cohésion Sociale Urbaine
Date du vote
03 juin 2025
Date de publication
05 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
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Objet
Conventions Pluriannuelles d’objectifs passées avec l’association Farandole, la ville de Carcassonne et l’Etat (ANCT)
Type d'instance
Décision du Président
Numéro d'acte
2025-180
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction Cohésion Sociale Urbaine
Date du vote
03 juin 2025
Date de publication
05 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
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Objet
Cotisation auprès de l’AUAT dans le cadre des travaux de l’Inter-SCOT – Année 2024
Type d'instance
Décision du Président
Numéro d'acte
2025-186
Nature de l'acte
Annexes
Service émetteur
Direction Planification et Transitions
Date du vote
03 juin 2025
Date de publication
05 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
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Objet
Virement de crédits entre chapitres - Budget annexe environnement - n°2025-1
Type d'instance
Décision du Président
Numéro d'acte
2025-185
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction des Affaires Financières
Date du vote
03 juin 2025
Date de publication
05 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
Aucune annexe
Objet
Barrage Cavayère Commune de Carcassonne et Montirat- Marché de prestations intellectuelles rénovation conduite vidange et vannes associées - Marché sans publicité ni mise en concurrence préalable
Type d'instance
Décision du Président
Numéro d'acte
2025-187
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction de l'Environnement
Date du vote
03 juin 2025
Date de publication
05 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
Aucune annexe
Objet
Convention Pluriannuelle d’objectif passée avec l’association One-One, la Ville de Carcassonne et l’Etat (ANCT)
Type d'instance
Décision du Président
Numéro d'acte
2025-183
Nature de l'acte
Annexes
Service émetteur
Direction Cohésion Sociale Urbaine
Date du vote
03 juin 2025
Date de publication
05 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
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Objet
Convention Pluriannuelle d’objectif passée avec Musical sol et l’Etat (ANCT)
Type d'instance
Décision du Président
Numéro d'acte
2025-182
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction Cohésion Sociale Urbaine
Date du vote
03 juin 2025
Date de publication
05 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
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Objet
Désignation d’une commission temporaire - Candidatures pour des autorisations d’occupation du domaine public sur le site du Lac de la Cavayère
Type d'instance
Décision du Président
Numéro d'acte
2025-188
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction Suivi Contractuel et Gestion foncière
Date du vote
05 juin 2025
Date de publication
11 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
Aucune annexe
Objet
Groupement d'intérêt public "La Coopérative-Musée Céres Franco" Contribution exceptionnelle 2025
Type d'instance
Bureau communautaire
Numéro d'acte
2025-200
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction de la Programmation et du Développement Culturel
Date du vote
19 juin 2025
Date de publication
24 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
Aucune annexe
Objet
Travaux de petites réparations et/ou d’amélioration sur les réseaux humides - Marché à procédure adaptée
Type d'instance
Bureau communautaire
Numéro d'acte
2025-199
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction des Cycles de l'Eau
Date du vote
19 juin 2025
Date de publication
24 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
Aucune annexe
Objet
Convention de partenariat entre le Conservatoire de Carcassonne agglo et l’association Percu’sud
Type d'instance
Bureau communautaire
Numéro d'acte
2025-201
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction Ressources Culture
Date du vote
19 juin 2025
Date de publication
24 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
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Objet
Convention de partenariat entre l’Ecole des Beaux-arts de Carcassonne agglo et l’Université Toulouse Jean-Jaurès
Type d'instance
Bureau communautaire
Numéro d'acte
2025-202
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction Ressources Culture
Date du vote
19 juin 2025
Date de publication
24 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
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Objet
Convention de Financement entre Carcassonne Agglo et l'Association "Trait d'Union Accompagnement"
Type d'instance
Bureau communautaire
Numéro d'acte
2025-208
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction de l'Economie, de l'Emploi, de l'ESS, de l'ESR et de l'Innovation
Date du vote
19 juin 2025
Date de publication
24 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
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Objet
Convention de partenariat entre Carcassonne Agglo et Pepite LR
Type d'instance
Bureau communautaire
Numéro d'acte
2025-215
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction de l'Economie, de l'Emploi, de l'ESS, de l'ESR et de l'Innovation
Date du vote
19 juin 2025
Date de publication
24 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
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Objet
Fonds d'aide aux communes - Attributions
Type d'instance
Bureau communautaire
Numéro d'acte
2025-216
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction des Affaires Financières
Date du vote
19 juin 2025
Date de publication
24 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
Aucune annexe
Objet
Création d'un emploi non permanent à temps complet "Chargé de mission CTAI" en contrat de projet
Type d'instance
Bureau communautaire
Numéro d'acte
2025-205
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Département Ressources Humaines
Date du vote
19 juin 2025
Date de publication
24 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
Aucune annexe
Objet
Résiliation du marché n°22007 suite à défaillance du titulaire - Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) de niveau 2 et 3
Type d'instance
Bureau communautaire
Numéro d'acte
2025-206
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Département Performance
Date du vote
19 juin 2025
Date de publication
24 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
Aucune annexe
Objet
Association des Commerçants de la Bastide de Carcassonne Attribution d'une subvention
Type d'instance
Bureau communautaire
Numéro d'acte
2025-213
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction de l'Economie, de l'Emploi, de l'ESS, de l'ESR et de l'Innovation
Date du vote
19 juin 2025
Date de publication
24 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
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Objet
Les Petits Débrouillards Occitanie - Fête de la Science 2025 - Attribution d'une Subvention
Type d'instance
Bureau communautaire
Numéro d'acte
2025-212
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction de l'Economie, de l'Emploi, de l'ESS, de l'ESR et de l'Innovation
Date du vote
19 juin 2025
Date de publication
24 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
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Objet
Attribution des aides à l'achat de récupérateur d'eau de pluie
Type d'instance
Bureau communautaire
Numéro d'acte
2025-218
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Département Coopération et Prospective
Date du vote
19 juin 2025
Date de publication
24 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
Aucune annexe
Objet
Attribution de subventions DST
Type d'instance
Bureau communautaire
Numéro d'acte
2025-217
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction des Affaires Financières
Date du vote
19 juin 2025
Date de publication
24 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
Aucune annexe
Objet
Subvention DALIA 2025
Type d'instance
Bureau communautaire
Numéro d'acte
2025-219
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Département Coopération et Prospective
Date du vote
19 juin 2025
Date de publication
24 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
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Objet
Pacte local des solidarités
Type d'instance
Bureau communautaire
Numéro d'acte
2025-220
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction Cohésion Sociale Urbaine
Date du vote
19 juin 2025
Date de publication
24 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
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Objet
Attribution des subventions relatives à la 2ème phase opérationnelle (2025-2026) du plan d’action 2024-2030 du Projet Alimentaire Territorial de Carcassonne Agglo
Type d'instance
Bureau communautaire
Numéro d'acte
2025-207
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction Planification et Transitions
Date du vote
19 juin 2025
Date de publication
24 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
Aucune annexe
Objet
Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE) - Attribution d'une Subvention
Type d'instance
Bureau communautaire
Numéro d'acte
2025-210
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction de l'Economie, de l'Emploi, de l'ESS, de l'ESR et de l'Innovation
Date du vote
19 juin 2025
Date de publication
24 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
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Objet
Plateforme Technologique 11-66 - Attribution d'une Subvention
Type d'instance
Bureau communautaire
Numéro d'acte
2025-211
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction de l'Economie, de l'Emploi, de l'ESS, de l'ESR et de l'Innovation
Date du vote
19 juin 2025
Date de publication
24 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
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Objet
Programme d’Intérêt Général Pacte Territorial France Rénov’ 2025-2029 - Proposition d’attribution des aides juin 2025
Type d'instance
Bureau communautaire
Numéro d'acte
2025-204
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction de l'Aménagement
Date du vote
19 juin 2025
Date de publication
24 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
Aucune annexe
Objet
Fourniture d’instruments de musique pour le Conservatoire - Marché à procédure adaptée
Type d'instance
Bureau communautaire
Numéro d'acte
2025-203
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction Ressources Culture
Date du vote
19 juin 2025
Date de publication
24 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
Aucune annexe
Objet
Association Initiative Carcassonne Castelnaudary Attribution d'une subvention
Type d'instance
Bureau communautaire
Numéro d'acte
2025-214
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction de l'Economie, de l'Emploi, de l'ESS, de l'ESR et de l'Innovation
Date du vote
19 juin 2025
Date de publication
24 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
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Objet
Convention de Financement entre Carcassonne Agglo et l'Association "La Ruche Associative 11"
Type d'instance
Bureau communautaire
Numéro d'acte
2025-209
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction de l'Economie, de l'Emploi, de l'ESS, de l'ESR et de l'Innovation
Date du vote
19 juin 2025
Date de publication
24 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
Voir les annexes
Objet
Travaux de réparation du réservoir de la commune de La Redorte
Type d'instance
Bureau communautaire
Numéro d'acte
2025-197
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction EauRéca
Date du vote
19 juin 2025
Date de publication
24 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
Aucune annexe
Objet
Travaux d'installation de compteurs d'eau télérelevés - Marché à procédure adaptée
Type d'instance
Bureau communautaire
Numéro d'acte
2025-198
Nature de l'acte
Délibérations
Service émetteur
Direction EauRéca
Date du vote
19 juin 2025
Date de publication
24 juin 2025
Auteur
Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
Annexes
Aucune annexe

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