- Objet
- Nomination des membres du Conseil d’administration de Carcassonne Agglo Solidarité - CIAS
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-037
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 26 mai 2026
- Date de publication
- 27 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- ZAE Coste Galiane / Conques-sur-Orbiel Cession du lot 13, cadastré BA 16
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2026-137
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction de l'Economie, de l'Emploi, de l'ESS, de l'ESR et de l'Innovation
- Date du vote
- 26 mai 2026
- Date de publication
- 27 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Convention de partenariat entre Carcassonne Agglo et Résidence Le Marronnier
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2026-138
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Service émetteur
- Direction de la Lecture Publique
- Date du vote
- 28 mai 2026
- Date de publication
- 29 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Désignation d’une personne qualifiée au sein de la RTCA
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-035
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Service émetteur
- Direction des Mobilités
- Date du vote
- 18 mai 2026
- Date de publication
- 19 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonction au 16ème membre du bureau communautaire
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-038
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 27 mai 2026
- Date de publication
- 29 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonction au 22ème membre du bureau communautaire
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-044
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 27 mai 2026
- Date de publication
- 29 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonction au 20ème membre du bureau communautaire
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-042
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 27 mai 2026
- Date de publication
- 01 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonction au 31ème membre du bureau communautaire
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-053
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 27 mai 2026
- Date de publication
- 01 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonction au 25ème membre du bureau communautaire
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-047
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 27 mai 2026
- Date de publication
- 29 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonction au 34ème membre du bureau communautaire
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-056
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 27 mai 2026
- Date de publication
- 29 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonction au 32ème membre du bureau communautaire
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-054
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 27 mai 2026
- Date de publication
- 29 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonction au 30ème membre du bureau communautaire
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-052
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 27 mai 2026
- Date de publication
- 29 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonction au 28ème membre du bureau communautaire
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-050
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 27 mai 2026
- Date de publication
- 29 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonction au 36ème membre du bureau communautaire
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-058
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 27 mai 2026
- Date de publication
- 29 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonction au 33ème membre du bureau communautaire
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-055
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 27 mai 2026
- Date de publication
- 29 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonction au 19ème membre du bureau communautaire
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-041
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 27 mai 2026
- Date de publication
- 29 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonction au 40ème membre du bureau communautaire
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-062
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 27 mai 2026
- Date de publication
- 29 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonction au 26ème membre du bureau communautaire
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-048
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 27 mai 2026
- Date de publication
- 29 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonction au 35ème membre du bureau communautaire
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-057
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 27 mai 2026
- Date de publication
- 29 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonction au 38ème membre du bureau communautaire
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-060
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 27 mai 2026
- Date de publication
- 29 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonction au 27ème membre du bureau communautaire
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-049
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 27 mai 2026
- Date de publication
- 29 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonction au 42ème membre du bureau communautaire
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-064
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 27 mai 2026
- Date de publication
- 29 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonction au 37ème membre du bureau communautaire
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-059
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 27 mai 2026
- Date de publication
- 29 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonction au 24ème membre du bureau communautaire
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-046
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 27 mai 2026
- Date de publication
- 29 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonction au 39ème membre du bureau communautaire
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-061
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 27 mai 2026
- Date de publication
- 29 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonction au 41ème membre du bureau communautaire
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-063
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 27 mai 2026
- Date de publication
- 29 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonction au 18ème membre du bureau communautaire
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-040
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 27 mai 2026
- Date de publication
- 29 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonction au 21ème membre du bureau communautaire
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-043
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 27 mai 2026
- Date de publication
- 29 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonction au 23ème membre du bureau communautaire
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-045
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 27 mai 2026
- Date de publication
- 29 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonction au 29ème membre du bureau communautaire
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-051
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 27 mai 2026
- Date de publication
- 29 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Parc des Figuères à Capendu Manifestation « Rassemblement Départemental Occitan »
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2026-139
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Service émetteur
- Direction Suivi Contractuel et Gestion foncière
- Date du vote
- 29 mai 2026
- Date de publication
- 01 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Délégation de fonction au 17ème membre du bureau communautaire
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-039
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 27 mai 2026
- Date de publication
- 29 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Cession de véhicules consécutive à la vente aux enchères organisée via la plateforme de vente aux enchères AGORASTORE
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2026-140
- Nature de l'acte
- Annexes
- Date du vote
- 01 juin 2026
- Date de publication
- 02 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Fourniture et livraison de rayonnages mobiles et fixes pour le stockage et le rangement des archives de Carcassonne Agglo
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2026-142
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 01 juin 2026
- Date de publication
- 02 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Entretien et réparation des véhicules de catégorie N de Carcassonne Agglo
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2026-141
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 01 juin 2026
- Date de publication
- 02 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Renouvellement de l’adhésion 2026 à Villes et Territoires Occitanie
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2026-143
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 01 juin 2026
- Date de publication
- 02 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Projet de retenue collinaire de Pradelles-en-Val – Avenant N°3 au marché à procédure adaptée 24096PI
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2026-130
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Gestion Durable de l'Eau
- Date du vote
- 12 mai 2026
- Date de publication
- 13 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Autorisation spéciale et temporaire de déversement dans le réseau d’assainissement
accordée à l’entreprise COLAS Environnement
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-036
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Service émetteur
- Direction des Cycles de l'Eau
- Date du vote
- 20 mai 2026
- Date de publication
- 21 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Mise en place de la carte achat au sein de la collectivité comme modalité d’exécution des marchés publics
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2026-131
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Achat et Commande publique
- Date du vote
- 21 mai 2026
- Date de publication
- 22 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Occupation du domaine public parc des Figuères à Capendu.Cours de Taï Chi de mai jusqu’au 25 juin 2026, 2 fois par semaine
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2026-132
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 21 mai 2026
- Date de publication
- 22 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Espace Loisirs Raymond Chésa – Site de la Cavayère Journée Cohésion 3ème RPIMA Autorisation d’Occupation Temporaire Domaine Public Mardi 26 mai 2026
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2026-133
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 21 mai 2026
- Date de publication
- 22 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Marché de maitrise d’œuvre (n°23081) pour les travaux de raccordement de la commune de Villesequelande au système d’assainissement de Carcassonne Avenant n°2 – Fixation du forfait définitif de rémunération
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2026-134
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Etudes et Travaux
- Date du vote
- 22 mai 2026
- Date de publication
- 22 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Renouvellement de l’adhésion à la fédération nationale des SCoT – Année 2026
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2026-136
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Planification et Transitions
- Date du vote
- 22 mai 2026
- Date de publication
- 22 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Mise à disposition de Bennes, rotations et traitement des déchets afférents l’aire de Grand passage ponctuellement d’autres sites de Carcassonne Agglo, Marché à bons de commande sans publicité,
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2026-135
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction de l'Environnement
- Date du vote
- 22 mai 2026
- Date de publication
- 22 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Conventions de partenariat du service autonomie à domicile aide et soins
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2026-040
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 28 mai 2026
- Date de publication
- 02 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Création d'un comité des usagers aide et soins à domicile
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2026-039
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 28 mai 2026
- Date de publication
- 02 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Convention relative à la coordination du parcours péri et extra scolaire des enfants en situation de handicap
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2026-038
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 28 mai 2026
- Date de publication
- 02 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Convention de partenariat relative à l'intervention d'associations ou d’organismes au sein des structures petite enfance et enfance jeunesse
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2026-037
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 28 mai 2026
- Date de publication
- 02 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Document Individuel de Prise en Charge du service autonomie à domicile aide et soins
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2026-041
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 28 mai 2026
- Date de publication
- 02 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Convention de partenariat Cultur'ailes et CIAS
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2026-042
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 28 mai 2026
- Date de publication
- 02 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Approbation du compte administratif 2025 - Budget principal du CIAS
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2026-027
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 28 mai 2026
- Date de publication
- 02 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Affectation des résultats 2025 sur 2026 - Budget Principal
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2026-028
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 28 mai 2026
- Date de publication
- 02 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Réhabilitation de la crèche multi-accueil « Fabre d’Eglantine » à Carcassonne – Actualisation du programme de travaux et de l’enveloppe financière prévisionnelle de l’opération
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2026-035
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 28 mai 2026
- Date de publication
- 02 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Chantier d'insertion "Ecocitoyen" avenant 2026
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2026-043
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Infrastructures Économiques
- Date du vote
- 28 mai 2026
- Date de publication
- 02 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- nstallation du Conseil d’Administration du Centre Intercommunal d’Actions Sociale (CIAS) « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2026-020
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 28 mai 2026
- Date de publication
- 02 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Règlement Budgétaire et Financier
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2026-025
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 28 mai 2026
- Date de publication
- 02 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Approbation du compte de gestion 2025 - Budget Principal CIAS
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2026-026
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 28 mai 2026
- Date de publication
- 02 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Budget Supplémentaire - Exercice 2026 - Budget Principal CIAS
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2026-029
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 28 mai 2026
- Date de publication
- 02 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Service public de la petite enfance : modalité d'application
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2026-036
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 28 mai 2026
- Date de publication
- 02 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Délégation de pouvoirs du Conseil d’Administration à son Président, à son Vice-Président et à son Vice-Président délégué
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2026-022
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 28 mai 2026
- Date de publication
- 02 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Elections professionnelles du 10 décembre 2026
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2026-034
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Pôle Ressources
- Date du vote
- 28 mai 2026
- Date de publication
- 02 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Action sociale du personnel - Convention du COS Avenant financier n°3 - Exercice 2026
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2026-032
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 28 mai 2026
- Date de publication
- 02 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Souscription d'une ligne de trésorerie de 3 000 000€ auprès de la Caisse d'Epargne
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2026-031
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 28 mai 2026
- Date de publication
- 02 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Actualisation du tableau des emplois et création d'emplois permanents
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2026-033
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 28 mai 2026
- Date de publication
- 02 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Création d'un groupement de commandes permanent avec le CIAS pour l'abonnement et la maintenance d'une solution applicative connectée à la gestion de la flotte auto en mode SAAS
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2026-024
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Achat et Commande publique
- Date du vote
- 28 mai 2026
- Date de publication
- 02 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Création et élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2026-023
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 28 mai 2026
- Date de publication
- 02 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Gestion en Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement Gestion en Autorisations d'Engagements et Crédits de Paiements
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2026-030
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 28 mai 2026
- Date de publication
- 02 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Election du Vice-Président et du Vice-Président délégué au sein du Conseil d’Administration du CIAS «Carcassonne Agglo solidarité »
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2020-021
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 28 mai 2026
- Date de publication
- 02 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Chantier d'insertion "rénovation du patrimoine" avenant 2026
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2026-044
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Infrastructures Économiques
- Date du vote
- 28 mai 2026
- Date de publication
- 02 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Convention Pluriannuelle d’objectif passée avec l’association les petits débrouillards, et l’Etat (ANCT)
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2026-144
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 05 juin 2026
- Date de publication
- 08 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Espace de loisirs Raymond Chésa – Site de la Cavayère Occupation du domaine public « Rencontre départementale des classes de Cycle 3 » Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour la journée du 8 juin 2026
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2026-145
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 08 juin 2026
- Date de publication
- 08 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Acquisition de 5 Véhicules « Electrique » (VTFE)
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2026-045
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 04 juin 2026
- Date de publication
- 08 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Approbation du projet de zonage d’assainissement collectif et non collectif de la commune de Villesèquelande avant enquête publique
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2026-146
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Etudes et Travaux
- Date du vote
- 08 juin 2026
- Date de publication
- 08 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Nomination des membres du comité de direction de l’Office de tourisme communautaire Collège des socioprofessionnels et collège des personnes qualifiées
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-065
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 04 juin 2026
- Date de publication
- 05 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Convention partenariale entre Carcassonne Agglo et l’Association de l’US Carcassonne dans le cadre du Campus connecté
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2026-148
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction de l'Economie, de l'Emploi, de l'ESS, de l'ESR et de l'Innovation
- Date du vote
- 09 juin 2026
- Date de publication
- 09 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Demande de financement au titre du Fonds Vert Projet : Création d’une ligne de covoiturage du quotidien sur le territoire de Carcassonne Agglo
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2026-147
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Mobilités
- Date du vote
- 09 juin 2026
- Date de publication
- 09 juin 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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