- Objet
- Convention de partenariat liant Carcassonne agglo et l’Ecole des Métiers de Fribourg (EMF)
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-140
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Ressources Culture
- Date du vote
- 29 mai 2025
- Date de publication
- 02 mai 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Convention de partenariat liant Carcassonne agglo et l’Ecole des Métiers de Fribourg (EMF)
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-140
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Ressources Culture
- Date du vote
- 29 mai 2025
- Date de publication
- 02 mai 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Projet de retenue collinaire de Pradelles-en-Val – Avenant 1 au marché à procédure adaptée 24096PI
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-192
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Gestion Durable de l'Eau
- Date du vote
- 11 juin 2025
- Date de publication
- 12 juin 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Parcelle DS 0095 – Saulsaie – 11000 Carcassonne Contrat d’affichage avec la Société BLANCOM
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-175
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Suivi Contractuel et Gestion foncière
- Date du vote
- 23 mai 2025
- Date de publication
- 26 mai 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Demande de financement Natura 2000 – N2A_25A – Animation, élaboration et révision des DOCOB Natura 2000 (2025)
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-189
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Planification et Transitions
- Date du vote
- 05 juin 2025
- Date de publication
- 11 juin 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Saison L’Envolée 2025/2026- Accueil du public jeune dans le cadre des « séances scolaires » et des séances « Scènes d’Enfance »
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-196
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction de la Programmation et du Développement Culturel
- Date du vote
- 16 juin 2025
- Date de publication
- 17 juin 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Partenariat entre Carcassonne Agglo et diverses structures culturelles dans le cadre de la saison culturelle L’Envolée 2025/2026
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-195
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction de la Programmation et du Développement Culturel
- Date du vote
- 16 juin 2025
- Date de publication
- 17 juin 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Le festival L’Envolée d’été 2026- Contrats de cession du droit d’exploitation de spectacles dans le cadre de la programmation.
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-194
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Département Culture
- Date du vote
- 16 juin 2025
- Date de publication
- 17 juin 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Saison culturelle L’Envolée 2025-2026 - Contrats de cession du droit d’exploitation de spectacles dans le cadre de la programmation
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-193
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Département Culture
- Date du vote
- 16 juin 2025
- Date de publication
- 17 juin 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Convention Pluriannuelle d’objectif passée avec l’association Explorarium, la Ville de Carcassonne et l’Etat (ANCT)
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-176
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Cohésion Sociale Urbaine
- Date du vote
- 02 juin 2025
- Date de publication
- 04 juin 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Convention Pluriannuelle d’objectif passée avec l’association Carcassonne Futsal Agglomération et l’Etat (ANCT)
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-177
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Cohésion Sociale Urbaine
- Date du vote
- 02 juin 2025
- Date de publication
- 04 juin 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Convention Pluriannuelle d’objectif passée avec l’association 11 Bouge et l’Etat (ANCT)
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-178
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Cohésion Sociale Urbaine
- Date du vote
- 02 juin 2025
- Date de publication
- 04 juin 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Convention Pluriannuelle d’objectif passée avec l’association Couleurs Citoyennes et l’Etat (ANCT)
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-179
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Cohésion Sociale Urbaine
- Date du vote
- 02 juin 2025
- Date de publication
- 04 juin 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Espace de loisirs Raymond Chésa – Site de la Cavayère - Cours de sport – Saison Estivale 2025 - Autorisation d’occupation temporaire du domaine public
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-173
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Suivi Contractuel et Gestion foncière
- Date du vote
- 22 mai 2025
- Date de publication
- 23 mai 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Marché de travaux pour la réalisation de parkings complémentaires sur le site de la Maison de l’Aggl’Eau
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-174
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Cycles de l'Eau
- Date du vote
- 23 mai 2025
- Date de publication
- 26 mai 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Convention Pluriannuelle d’objectif passée avec l’association l’école de karaté, la Ville de Carcassonne et l’Etat (ANCT)
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-184
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Cohésion Sociale Urbaine
- Date du vote
- 03 juin 2025
- Date de publication
- 05 juin 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Réalisation d’une ligne de trésorerie d’un montant de 1 000 000 € auprès de la Caisse d’Epargne
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-190
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 06 juin 2025
- Date de publication
- 10 juin 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Association du Pays Carcassonnais – Renouvellement de l’adhésion - 2025
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-191
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Pôle Ressources et Prospective
- Date du vote
- 06 juin 2025
- Date de publication
- 10 juin 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Convention Pluriannuelle d’objectif passées avec l’association les Francas, la Ville de Carcassonne et l’Etat (ANCT)
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-181
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Cohésion Sociale Urbaine
- Date du vote
- 03 juin 2025
- Date de publication
- 05 juin 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Conventions Pluriannuelles d’objectifs passées avec l’association Farandole, la ville de Carcassonne et l’Etat (ANCT)
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-180
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Cohésion Sociale Urbaine
- Date du vote
- 03 juin 2025
- Date de publication
- 05 juin 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Cotisation auprès de l’AUAT dans le cadre des travaux de l’Inter-SCOT – Année 2024
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-186
- Nature de l'acte
- Annexes
- Service émetteur
- Direction Planification et Transitions
- Date du vote
- 03 juin 2025
- Date de publication
- 05 juin 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Virement de crédits entre chapitres - Budget annexe environnement - n°2025-1
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-185
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 03 juin 2025
- Date de publication
- 05 juin 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Barrage Cavayère Commune de Carcassonne et Montirat- Marché de prestations intellectuelles rénovation conduite vidange et vannes associées - Marché sans publicité ni mise en concurrence préalable
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-187
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction de l'Environnement
- Date du vote
- 03 juin 2025
- Date de publication
- 05 juin 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Convention Pluriannuelle d’objectif passée avec l’association One-One, la Ville de Carcassonne et l’Etat (ANCT)
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-183
- Nature de l'acte
- Annexes
- Service émetteur
- Direction Cohésion Sociale Urbaine
- Date du vote
- 03 juin 2025
- Date de publication
- 05 juin 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Convention Pluriannuelle d’objectif passée avec Musical sol et l’Etat (ANCT)
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-182
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Cohésion Sociale Urbaine
- Date du vote
- 03 juin 2025
- Date de publication
- 05 juin 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Désignation d’une commission temporaire - Candidatures pour des autorisations d’occupation du domaine public sur le site du Lac de la Cavayère
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-188
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Suivi Contractuel et Gestion foncière
- Date du vote
- 05 juin 2025
- Date de publication
- 11 juin 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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