- Objet
- Reprise anticipée des résultats 2024 aux budgets primitifs 2025
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-092
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Budget primitif 2025 - Budget annexe zones d'activités économiques
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-098
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Budget primitif 2025 - Budget annexe centre aquatique
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-097
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Budget primitif 2025 - Budget annexe location d'immeubles nus
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-099
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Budget primitif 2025 - Budget annexe SPANC - Assainissement non collectif
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-100
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Fiscalité environnement - Vote des taux 2025
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-090
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Budget primitif 2025 - Budget annexe transports
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-101
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations - vote du produit pour l'année 2025
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-091
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Prestations de nettoyage des locaux de Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité CIAS - Appel d’Offres Ouvert
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-103
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Systèmes d'Information
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Gestion en autorisations de programmes et crédits de paiement (APCP) et gestion en autorisations d'engagements et crédits de paiements (AECP)
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-102
- Nature de l'acte
- Annexes
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Retrait des communes de Castans, Cabrespine et Villeneuve Minervois du Syndicat Oriental des Eaux de la Montagne Noire
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-108
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Cycles de l'Eau
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Modification des grilles tarifaire de La fabrique des arts
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-109
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Ressources Culture
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Abrogation des dispositions de la délibération n°2023-109 relatives à la réfaction du régime indemnitaire des agents lors de certains congés de maladie
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2025-025
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Département Ressources Humaines
- Date du vote
- 09 avr. 2025
- Date de publication
- 15 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Approbation du compte de gestion 2024 - Budget annexe Service d'aide et d'accompagnement à domicile
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2025-021
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Achat et Commande publique
- Date du vote
- 09 avr. 2025
- Date de publication
- 15 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Approbation du compte administratif 2024 - Budget annexe Service de soins infirmiers à domicile
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2025-022
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 09 avr. 2025
- Date de publication
- 15 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Approbation du compte de gestion 2024 - Budget annexe Service de soins infirmiers à domicile
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2025-020
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 09 avr. 2025
- Date de publication
- 15 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Approbation du compte administratif 2024 - Budget annexe Service d'aide et d'accompagnement à domicile
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2025-023
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 09 avr. 2025
- Date de publication
- 15 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Consultation d'organismes bancaires - renouvellement des lignes de trésorerie - 4 500 000€
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2025-024
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 09 avr. 2025
- Date de publication
- 15 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Convention relative à la mise en œuvre d'actions de sensibilisation par la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) de l’Aude
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2025-034
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Cohésion Sociale Urbaine
- Date du vote
- 09 avr. 2025
- Date de publication
- 15 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Demande de subvention à la Région Occitanie Service Information Jeunesse
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2025-035
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Cohésion Sociale Urbaine
- Date du vote
- 09 avr. 2025
- Date de publication
- 15 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Création de groupements de commande permanents 2025 avec Carcassonne Agglo
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2025-018
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Achat et Commande publique
- Date du vote
- 09 avr. 2025
- Date de publication
- 15 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Création de groupements de commande permanents avec les communes membres
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2025-019
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Achat et Commande publique
- Date du vote
- 09 avr. 2025
- Date de publication
- 15 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Convention d’habilitation à l’aide sociale et de paiement de la dotation globale de financement entre le Département de l’Aude et le Service Autonomie à Domicile Aide Carcassonne Agglo Solidarité
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2025-033
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Séniors, Santé, Handicap
- Date du vote
- 09 avr. 2025
- Date de publication
- 15 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Mobilier adapté au poste de travail et/ou aux situations de handicap et de difficultés physiques Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-136
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Département Ressources Humaines
- Date du vote
- 25 avr. 2025
- Date de publication
- 28 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Programmation pluri annuelle de travaux sur les infrastructures DFCI du 20 décembre 2023 (Abroge et remplace la délibération n°2023-443),
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-088
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Planification et Transitions
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Budget primitif 2025 - Budget annexe eau potable
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-094
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Budget primitif 2025 - Budget annexe environnement
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-096
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Budget primitif 2025 - Budget annexe assainissement
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-095
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Fiscalité directe locale - Vote des taux pour l'année 2025
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-089
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Convention de coopération en matière de Services Informatiques Article L 5111-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-104
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Systèmes d'Information
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Avenant n°9 à la convention de délégation de service public de l’assainissement de Carcassonne Agglo - Modification du règlement de service d’assainissement - Mise en place du contrôle obligatoire des branchements assainissement lors des ventes
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-106
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Cycles de l'Eau
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Maintenance applicative-évolution logiciels nécessaires au fonctionnement des SI des sces de Carca Agglo - Marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément aux dispositions de l’article R2122-3 3° du CCP
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-105
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Systèmes d'Information
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Accord cadre pour la réalisation d'une prestation de service "accompagnement des ménages engagés dans la lutte contre l'habitat indigne (LHI)" - Mise en oeuvre du volet 3 de la convention de Pacte territorial France Renov 2025-2029
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-112
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction de l'Aménagement
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Actualisation du règlement d’utilisation des médiathèques intercommunales
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-111
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Ressources Culture
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Modification du dispositif d’aides aux particuliers pour l’amélioration de l’habitat - Mise à jour mars 2025 (LHI)
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-113
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction de l'Aménagement
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Avenant n°2 à la Convention de Partenariat TZEE -Pour l’accompagnement renforcé des foyers à la rénovation énergétique performante de leur logement situé dans les territoires labellisés TZEE
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-114
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction de l'Aménagement
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- ANEM Association Nationale des Elus de la Montagne - adhésion et cotisation 2025
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-118
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Département Coopération et Prospective
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Modification de la gamme tarifaire RTCA
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-117
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Mobilités
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Modification comité des partenaires (Mobilités)
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-116
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Mobilités
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Abrogation des dispositions de la délibération n°2023-442 relatives à la réfaction du régime indemnitaire des agents lors de certains congés de maladie
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-121
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Département Ressources Humaines
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Retrait de la délibération n°2025-026 portant non application des mesures relatives à l'Article 189 de la Loi des Finances pour 2025 concernant le congé de maladie ordinaire
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-120
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Département Ressources Humaines
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Création d'emplois permanents
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-119
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Département Ressources Humaines
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Abrogation des dispositions de la délibération n°2024-534 du 20 décembre 2024 relatives à la réfaction du régime indemnitaire des médecins territoriaux et infirmiers territoriaux exerçant en centre de santé lors de certains congés de maladie
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-123
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Département Ressources Humaines
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Abrogation des dispositions de la délibération n°2024-475 du 29/11/2024 relatives à la réfaction du régime indemnitaire des policiers municipaux lors de certains congés maladie
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-122
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Département Ressources Humaines
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Création du RIFSEEP pour les agents relevant du cadre d'emplois de cadre de santé paramédical
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-124
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Département Ressources Humaines
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Acquisition de bâtiments modulaires
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-125
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Pôle Technique
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Marché des prestations de service accompagnement à la levée de fonds R'mine 2025-2027
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-126
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction du réseau R'MINE
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Modification de la composition d’une commission d’études et de travail
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-129
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Département Coopération et Prospective
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Autorisation de Carcassonne Agglo pour la prise de participation d'Alenis dans la SAS "Geolenis+"
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-127
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction de l'Economie, de l'Emploi, de l'ESS, de l'ESR et de l'Innovation
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Réalisation d’un Schéma Directeur Immobilier et Energétique - Dépôt d’une candidature à l’appel à projet fonds CHENE 5 du programme ACTEE+ et principe de signature d’une convention de partenariat pour la mise en œuvre du projet
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-131
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Département Coopération et Prospective
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Règlement d'intervention du fonds d'aide aux communes
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-130
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Marché passé sans publicité, ni mise en concurrence préalables relatif à la réalisation d’une mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux d’aménagement de l’exutoire pluvial (GEPU) – Site de la future médiathèque – Commune de Carcassonne
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-133
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Gestion Durable de l'Eau
- Date du vote
- 17 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Convention de servitude de passage pour autorisation de passage de canalisation publique d’eaux usées en terrain privé - Commune de Trèbes
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-132
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Etudes et Travaux
- Date du vote
- 15 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Désignation d’une commission temporaire - Candidatures pour l’occupation temporaire du domaine public du site de la Cavayère - Saison estivale 2025
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-134
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Suivi Contractuel et Gestion foncière
- Date du vote
- 17 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Convention de servitude au profit d’ENEDIS- Autorisation de passage de câbles électriques souterrains sur les parcelles HR 861 et HR 852- Commune de Carcassonne
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-135
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Suivi Contractuel et Gestion foncière
- Date du vote
- 18 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Attribution d’un marché d’accompagnement pour l’élaboration et la rédaction du projet de service du futur service autonomie à domicile aide et soins
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-036
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Aides et Soins à Domicile
- Date du vote
- 15 avr. 2025
- Date de publication
- 17 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Barrage de la Cavayère Commune de Carcassonne et Montirat
Marché de prestations intellectuelles Diagnostic et plan de gestion de la végétation – Rapport de synthèse travaux réalisés - Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-083
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction de l'Environnement
- Date du vote
- 10 avr. 2025
- Date de publication
- 11 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Cession de véhicules consécutive à la vente aux enchères organisée via la plateforme de vente aux enchères AGORASTORE
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-084
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Relations, Usagers et Logistique
- Date du vote
- 10 avr. 2025
- Date de publication
- 11 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Avis sur la modification simplifiée n°2 du PLU de Trausse-Minervois
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-085
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Planification et Transitions
- Date du vote
- 10 avr. 2025
- Date de publication
- 11 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Entrée de la commune de Cugnaux dans le GIP Ma Santé, Ma Région – Signature de l’avenant n°6 de la convention constitutive du GIP
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-087
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Pôle Ressources et Prospective
- Date du vote
- 10 avr. 2025
- Date de publication
- 11 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Maison de l’Aggl’Eau – Bétonnage de la sous face - Décision attributive
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-086
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Cycles de l'Eau
- Date du vote
- 10 avr. 2025
- Date de publication
- 11 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Entrée de la commune de Cugnaux dans le GIP Ma Santé, Ma Région – Signature de l’avenant n°6 de la convention constitutive du GIP
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-087A
- Nature de l'acte
- Annexes
- Service émetteur
- Pôle Ressources et Prospective
- Date du vote
- 10 avr. 2025
- Date de publication
- 11 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Ouverture et organisation de l’enquête publique sur le projet de zonage d’assainissement collectif et non collectif de la commune de Conques-sur-Orbiel
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2025-006
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Service émetteur
- Direction Etudes et Travaux
- Date du vote
- 08 avr. 2025
- Date de publication
- 10 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Convention de prêt de minibus avec la commune de BARBAIRA
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2025-027
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Département Système d'Information et Moyens Généraux
- Date du vote
- 09 avr. 2025
- Date de publication
- 15 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Convention de prêt d'un Minibus avec L’association « Club des Jeunes BCD »
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2025-026
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Département Système d'Information et Moyens Généraux
- Date du vote
- 09 avr. 2025
- Date de publication
- 15 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Convention de mise à disposition d'un minibus entre la ville de Trèbes et le centre social les Capucins
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2025-028
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Systèmes d'Information
- Date du vote
- 09 avr. 2025
- Date de publication
- 15 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Convention d’avitaillement en gazole entre Carcassonne Agglo Solidarité CIAS et la RTCA
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2025-029
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Département Système d'Information et Moyens Généraux
- Date du vote
- 09 avr. 2025
- Date de publication
- 15 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Maintenance applicative - Evolution des logiciels nécessaires au fonctionnement des Systèmes d’Information - Services de Carcassonne Agglo Solidarité- Marchés négociés sans publicité ni mise en concurrence
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2025-031
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Département Système d'Information et Moyens Généraux
- Date du vote
- 09 avr. 2025
- Date de publication
- 15 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Prestations de nettoyage des locaux de Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité CIAS - Appel d’Offres Ouvert
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2025-030
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Département Système d'Information et Moyens Généraux
- Date du vote
- 09 avr. 2025
- Date de publication
- 15 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Convention de mise à disposition de locaux pour l'accueil de loisirs du piémont
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2025-032
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Enfance, Jeunesse, Famille
- Date du vote
- 09 avr. 2025
- Date de publication
- 15 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Réalisation d’un Schéma Directeur Immobilier et Energétique (SDIE) - Dépôt d’une candidature à l’appel à projet fonds CHENE 5 du programme ACTEE+ et principe de signature d’une convention de partenariat pour la mise en œuvre du projet
- Type d'instance
- Conseil d'administration
- Numéro d'acte
- 2025-017
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Département Coopération et Prospective
- Date du vote
- 09 avr. 2025
- Date de publication
- 15 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président du CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Adhésion à l'Association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel (AFCDP) pour l'année 2025
- Type d'instance
- Bureau communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-142
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Systèmes d'Information
- Date du vote
- 29 avr. 2025
- Date de publication
- 02 mai 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Avenant 1 aux marchés 24106F-01, 24106F-02 et 24106F-03 concernant la fourniture de mobilier
- Type d'instance
- Bureau communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-143
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Suivi Contractuel et Gestion foncière
- Date du vote
- 29 avr. 2025
- Date de publication
- 02 mai 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Convention de maîtrise d’ouvrage unique pour la réalisation de travaux relevant de la compétence GEPU dans le cadre de travaux d’aménagement sur les communes de Villalier, Sainte-Eulalie et Pezens
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-107
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Cycles de l'Eau
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Modification du règlement intérieur de La fabrique des arts
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-110
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Ressources Culture
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Budget primitif 2025 - Budget principal
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-093
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Arbitrage taux seconde phase pour l’emprunt Caisse d’Epargne n°A171909Y - Budget LIN
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-139
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 29 avr. 2025
- Date de publication
- 02 mai 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Saison estivale 2025 - Espace de loisirs Raymond Chésa – Site de la Cavayère - Occupation du domaine public du 05 mai au 13 mai 2025 pour la manifestation « Spartan Race 2025 »
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-141
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Suivi Contractuel et Gestion foncière
- Date du vote
- 29 avr. 2025
- Date de publication
- 02 mai 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Attribution de subventions dans le cadre du soutien aux activités culturelles d'intérêt communautaire
- Type d'instance
- Bureau communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-150
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Ressources Culture
- Date du vote
- 29 avr. 2025
- Date de publication
- 02 mai 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Programme d'Intérêt Général Départemental - Proposition d'attribution des aides
- Type d'instance
- Bureau communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-151
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction de l'Aménagement
- Date du vote
- 29 avr. 2025
- Date de publication
- 02 mai 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Attribution d'une subvention en cofinancement du programme LEADER - Création d'une base de location de VTT électriques " Easy Vélo Carcassonne " à Villegly
- Type d'instance
- Bureau communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-156
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Département Coopération et Prospective
- Date du vote
- 29 avr. 2025
- Date de publication
- 02 mai 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Attribution de subventions DST
- Type d'instance
- Bureau communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-157
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 29 avr. 2025
- Date de publication
- 02 mai 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Etudes complémentaires de faisabilité de mise en place d’une pompe à chaleur géothermique sur champs de sonde sur le site d’implantation de la future médiathèque cœur de réseau à Carcassonne - Demande de financement auprès de l’ADEME
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-138
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Pôle Technique
- Date du vote
- 28 avr. 2025
- Date de publication
- 29 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Renouvellement de l’adhésion à la fédération nationale des SCoT – Année 2025
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-137
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Planification et Transitions
- Date du vote
- 28 avr. 2025
- Date de publication
- 29 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Garantie de prêt partielle Marcou Habitat (n° 201) - Construction agence locative " opération Sabatier "
- Type d'instance
- Bureau communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-144
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 29 avr. 2025
- Date de publication
- 02 mai 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Marchés de Maîtrise d'œuvre pour la création et réhabilitation de stations de traitement des eaux usées sur les communes d'Azille et de Couffoulens - Marché à procédure adaptée
- Type d'instance
- Bureau communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-147
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Cycles de l'Eau
- Date du vote
- 29 avr. 2025
- Date de publication
- 02 mai 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Commune de Villalier - acquisition de parcelle pour emprise foncière du réservoir d'eau potable, et création d'une servitude de passage
- Type d'instance
- Bureau communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-146
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Cycles de l'Eau
- Date du vote
- 29 avr. 2025
- Date de publication
- 02 mai 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Avenant 2 au marché de travaux (n°24042T) de réhabilitation de la station d'épuration de Capendu/Marseillette
- Type d'instance
- Bureau communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-145
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Cycles de l'Eau
- Date du vote
- 29 avr. 2025
- Date de publication
- 02 mai 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Convention de Généralisation de l'Éducation Artistique et Culturelle : Avenant 2025
- Type d'instance
- Bureau communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-149
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Ressources Culture
- Date du vote
- 29 avr. 2025
- Date de publication
- 02 mai 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Marchés de Maîtrise d'œuvre pour la création de nouveaux réservoirs sur les communes de Villemoustaussou et Villesequelande - Marché à procédure adaptée
- Type d'instance
- Bureau communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-148
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Cycles de l'Eau
- Date du vote
- 29 avr. 2025
- Date de publication
- 02 mai 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Partenariat 2025 entre les Compagnons Bâtisseurs et Carcassonne Agglo - Projets d'auto-réhabilitation et Bricobus
- Type d'instance
- Bureau communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-153
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction de l'Aménagement
- Date du vote
- 29 avr. 2025
- Date de publication
- 02 mai 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Marchés de travaux de réhabilitation du bâtiment Maison de l'Aggl'eau - Avenants N° 1 en plus-value sur les lots 2 à 9
- Type d'instance
- Bureau communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-154
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Département Performance
- Date du vote
- 29 avr. 2025
- Date de publication
- 02 mai 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Mission Locale Ouest Audois
- Type d'instance
- Bureau communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-155
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Infrastructures Économiques
- Date du vote
- 29 avr. 2025
- Date de publication
- 02 mai 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Attribution à titre gracieux de titres transport à L’association SOS solidarité
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-115
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Mobilités
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Programme d'Intérêt Général Pacte Territorial France Rénov' 2025-2029 - Proposition d'attribution des aides
- Type d'instance
- Bureau communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-152
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Pôle Technique
- Date du vote
- 29 avr. 2025
- Date de publication
- 02 mai 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- ZAC de Beragne - Agrément de Carcassonne Agglo pour la cession d'une parcelle à la SCI OCCI'DENT par la société VIATERRA
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-128
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction de l'Economie, de l'Emploi, de l'ESS, de l'ESR et de l'Innovation
- Date du vote
- 11 avr. 2025
- Date de publication
- 22 avr. 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Attribution des aides à l'achat de récupérateurs d'eau de pluie
- Type d'instance
- Bureau communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-158
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Département Coopération et Prospective
- Date du vote
- 29 avr. 2025
- Date de publication
- 02 mai 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Validation programmation 2025 de l'appel à projets du contrat de ville de Carcassonne "engagements quartiers 2030
- Type d'instance
- Bureau communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-160
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Cohésion Sociale Urbaine
- Date du vote
- 29 avr. 2025
- Date de publication
- 02 mai 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- OGS Cité de Carcassonne - Subv SM de l'OGS Cité de Carcassonne pour action 17.3 " services associés à gestion des flux : enquête sur stationnement et comodalité - préfig d'un observatoire de fréquentation sur le Grand Site de France en projet "
- Type d'instance
- Bureau communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-159
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Département Coopération et Prospective
- Date du vote
- 29 avr. 2025
- Date de publication
- 02 mai 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Renouvellement de l’adhésion au CAUE 2025-2029 et de la Convention de partenariat
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2025-162
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction de l'Aménagement
- Date du vote
- 05 mai 2025
- Date de publication
- 06 mai 2025
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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