- Objet
- Délégation de fonctions et de signature au 9ème Vice-Président
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-027
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 28 avr. 2026
- Date de publication
- 28 avr. 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonctions et de signature au 8ème Vice-Président
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-026
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 28 avr. 2026
- Date de publication
- 28 avr. 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonctions et de signature au 7ème Vice-Président
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-025
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 28 avr. 2026
- Date de publication
- 28 avr. 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonctions et de signature au 11ème Vice-Président
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-029
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 28 avr. 2026
- Date de publication
- 28 avr. 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonctions et de signature au 13ème Vice-Président
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-031
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 28 avr. 2026
- Date de publication
- 28 avr. 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonctions et de signature au 10ème Vice-Président
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-028
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 28 avr. 2026
- Date de publication
- 28 avr. 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonctions et de signature à la 12ème Vice-Président
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-030
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 28 avr. 2026
- Date de publication
- 28 avr. 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonctions et de signature au 14ème Vice-Président
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-032
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 28 avr. 2026
- Date de publication
- 28 avr. 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonctions et de signature au 5ème Vice-Président
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-023
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 28 avr. 2026
- Date de publication
- 28 avr. 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonctions et de signature au 3ème Vice-Président
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-021
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 28 avr. 2026
- Date de publication
- 28 avr. 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonctions et de signature à la 4ème Vice-Présidente
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-022
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 28 avr. 2026
- Date de publication
- 28 avr. 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonctions et de signature au 6ème Vice-Président
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-024
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 28 avr. 2026
- Date de publication
- 28 avr. 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonctions et de signature au 5ème Vice-Président - Abroge et remplace l’arrêté n° 2026-023 du 28 avril 2026
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-033
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 29 avr. 2026
- Date de publication
- 04 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonctions et de signature au 2ème Vice-Président
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-020
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 28 avr. 2026
- Date de publication
- 28 avr. 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de fonctions et de signature au 1er Vice-Président
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-019
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 28 avr. 2026
- Date de publication
- 28 avr. 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de signature à Sarah DANJOU, Directrice générale des services de Carcassonne agglo - Abroge et remplace l’arrêté n°2026-017 du 9 avril 2026
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-018
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 22 avr. 2026
- Date de publication
- 22 avr. 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Garantie de prêt partielle Marcou Habitat (n°216 à 219) Construction de 16 logements Locatifs Sociaux Individuels à Peyriac Minervois
- Type d'instance
- Bureau communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-128
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 07 mai 2026
- Date de publication
- 13 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Désignation des représentants de Carcassonne Agglo aux syndicats compétents en eau et GEMAPI
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-098
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 13 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Election des membres siégeant au conseil d‘administration de la Régie des Transports de Carcassonne Agglo (RTCA)
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-090
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Désignation des membres de la Commission des marchés à procédure adaptée (CMAPA)
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-089
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Election des membres du comité de direction de l’Office de Tourisme Communautaire - Collège des conseillers communautaires
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-091
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Création et élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-088
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Election des délégués de la Communauté d’Agglomération auprès du Conseil d’Administration de Carcassonne Agglo Solidarité – CIAS
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-087
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Groupement d’Intérêt Public « La Coopérative-Musée Cérès Franco » : désignation des membres
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-096
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Désignation des délégués auprès du Syndicat Mixte d'Aménagement de Jouarres (SMAJ)
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-095
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Désignation des délégués auprès du syndicat mixte de l’Opération Grand site Cité de Carcassonne (OGS)
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-097
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Gestion en Autorisations de Programmes et Crédits de Paiements Gestion en Autorisation d'Engagement et Crédits de Paiements
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-114
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Indemnités des élus communautaires
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-116
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Pôle Ressources
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Actualisation du tableau des effectifs et création d'emplois permanents
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-119
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Mise à disposition de véhicules de fonction
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-118
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Pôle Ressources
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Budget primitif 2026-Budget principal
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2024-105
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Conseil d’administration du CIAS - Carcassonne Agglo solidarité - Mode de scrutin - Nombres d’administrateurs
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2025-086
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Règlement budgétaire et financier
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-103
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Fiscalité directe locale vote des taux pour l'année 2026
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-099
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Fiscalité environnement vote des taux pour 2026
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-100
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Budget primitif 2026 - Budget annexe autorité organisatrice des transports (AOT)
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-113
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Garantie 2026 Agence France Locale (A.F.L.)
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-115
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Formation des élus communautaires
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-117
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Pôle Ressources
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Budget primitif 2026 - Budget annexe service d'assainissement non collectif (SPANC)
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-112
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Adoption du Règlement Intérieur
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-084
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Budget primitif 2026 - Budget annexe locations d'immeubles nus (LIN)
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-111
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Budget primitif 2026 - Budget annexe centre aquatique
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-109
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Budget primitif 2026 - Budget annexe environnement
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-108
- Nature de l'acte
- Annexes
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Budget primitif 2026 - Budget annexe zones d'activité économique (ZAE)
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-110
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
|
- Objet
- Délégations de signature accordées par le Président aux Directeurs Généraux Adjoints, Directeurs et responsables de services
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-034
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Date du vote
- 07 mai 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Délégation de pouvoir du Conseil Communautaire au Bureau communautaire et au Président de Carcassonne agglo
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-085
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Désignation des délégués auprès du Syndicat Audois d’Energies (SYADEN)
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-094
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Election des membres du conseil d’exploitation de la régie EAURECA - Collège des conseillers communautaires
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-092
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Election des délégués de la Communauté d’Agglomération auprès du conseil syndical de COVALDEM 11
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-093
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et préventions des inondations vote du produit pour l'année 2026
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-101
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Reprise anticipée des résultats 2025 aux budgets primitifs 2026
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-104
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Instauration taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH)
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-102
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
|
- Objet
- Budget primitif 2026 - Budget annexe assainissement
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-107
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Budget primitif 2026 - Budget annexe eau potable
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-106
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Budget primitif 2026-Budget principal
- Type d'instance
- Conseil communautaire
- Numéro d'acte
- 2024-105
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 30 avr. 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Marché de prestation de service - Accord-cadre relatif aux prestations de distribution des supports de communication de Carcassonne Agglo
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2026-120
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Achat et Commande publique
- Date du vote
- 07 mai 2026
- Date de publication
- 12 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Fonds d'aide aux communes - Attribution
- Type d'instance
- Bureau communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-123
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 07 mai 2026
- Date de publication
- 13 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Validation programmation 2026 de l'appel à projets du contrat de ville de Carcassonne
"engagements quartiers 2030"
- Type d'instance
- Bureau communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-121
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 07 mai 2026
- Date de publication
- 13 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Aides aux agriculteurs
- Type d'instance
- Bureau communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-124
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 07 mai 2026
- Date de publication
- 13 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Attribution de subventions dans le cadre du soutien aux activités culturelles d'intérêt communautaire
- Type d'instance
- Bureau communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-125
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 07 mai 2026
- Date de publication
- 13 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Convention de généralisation de l'Education Artistique et Culturelle - Avenant 2026
- Type d'instance
- Bureau communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-126
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 07 mai 2026
- Date de publication
- 13 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Garantie de prêt partielle Marcou Habitat (N°215) Construction de 2 logements Location - Accession à Trèbes
- Type d'instance
- Bureau communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-127
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 07 mai 2026
- Date de publication
- 13 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Voir les annexes
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- Objet
- Attribution de subventions DST
- Type d'instance
- Bureau communautaire
- Numéro d'acte
- 2020-122
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction des Affaires Financières
- Date du vote
- 07 mai 2026
- Date de publication
- 13 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Projet de retenue collinaire de Pradelles-en-Val – Avenant N°3 au marché à procédure adaptée 24096PI
- Type d'instance
- Décision du Président
- Numéro d'acte
- 2026-130
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Service émetteur
- Direction Gestion Durable de l'Eau
- Date du vote
- 12 mai 2026
- Date de publication
- 13 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Attribution d’une subvention en cofinancement du programme LEADER au Domaine des Homs à Rieux-Minervois pour moderniser l’offre oenotouristique
- Type d'instance
- Bureau communautaire
- Numéro d'acte
- 2026-129
- Nature de l'acte
- Délibérations
- Date du vote
- 07 mai 2026
- Date de publication
- 13 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Désignation d’une personne qualifiée au sein de la RTCA
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-035
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Service émetteur
- Direction des Mobilités
- Date du vote
- 18 mai 2026
- Date de publication
- 19 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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- Objet
- Autorisation spéciale et temporaire de déversement dans le réseau d’assainissement
accordée à l’entreprise COLAS Environnement
- Type d'instance
- Arrêté du Président
- Numéro d'acte
- 2026-036
- Nature de l'acte
- Arrêtés réglementaires
- Service émetteur
- Direction des Cycles de l'Eau
- Date du vote
- 20 mai 2026
- Date de publication
- 21 mai 2026
- Auteur
- Régis BANQUET, Président de Carcassonne Agglo, Président de Carcassonne Agglo
- Annexes
- Aucune annexe
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